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Patience elles arrivent...

Conditions Générales de Vente 

 

Qui suis-je?

LES POISSONS ROSES est une marque commerciale représentée par Marine Lazard.

Contact:

Tel: +33665271449

Email: lespoissonsrosesbijoux@gmail.com

Adresse atelier : 44 Rue de Vesoul 25000 Besançon

Préambule

Les présentes CGV régissent les relations entre la société LES POISSONS ROSES et les clients souhaitant effectuer un achat sur le site https://www.lespoissonsroses.com/

Article 1 : Présentation LES POISSONS ROSES

LES POISSONS ROSES est une marque de bijoux artisanaux et de cartes de vœux réalisées à la main.

Article 2 : Objet

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, qui sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site. Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par LES POISSONS ROSES.

LES POISSONS ROSES se réservent le droit de modifier ces CGV à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client. Les présentes conditions générales de vente ont été mises à jour en date du 02 Novembre 2017 et sont établies conformément à la loi n°2014-344 du 17 Mars 2014 relative au code de la consommation.

Article 3 : Caractéristiques essentielles des produits présentés sur le site

Les articles proposés à la vente sont des créations artisanales, une grande partie sont des pièces uniques et appartiennent à des collections créées par LES POISSONS ROSES. Une fiche produit précise les caractéristiques essentielles de chaque produit proposé à la vente sur la boutique en ligne www.lespoissonsroses.com

Les photographies du site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, puisque chaque produit est créé à la main et est unique.

Toutes les images et les textes présentés sur le site LES POISSONS ROSES sont réservés, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction même partielle est strictement interdite.

Article 4 : Prix

Les prix figurant sur la boutique en ligne sont des prix exprimés en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port qui sont à la charge du client.

Le coût des frais d'expédition est indiqué dans le panier d'achat.

LES POISSONS ROSES se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable pour le client.

Article 5 : Commandes

Le client, qui souhaite acheter un article doit obligatoirement procéder aux opérations suivantes sur le site marchand:

- Remplir son panier en sélectionnant le ou les produit(s) désiré(s) en utilisant la fonction 'Ajouter au panier';

- Valider le bouton 'Commande avec obligation de paiement';

- Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées;

- Valider sa commande après l'avoir vérifiée;

- Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

Le site de la boutique en ligne fait apparaître clairement les moyens de paiement qui sont acceptés. Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement.

La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communique au client par courriel la confirmation de la commande effectuée. LES POISSONS ROSES se réservent le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait un caractère anormal ou abusif.

Article 6 : Rétractation

Si un produit ne correspond pas à l'attente du client, celui-ci dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception du produit pour le retourner en vue d'un remboursement ou d'un échange, conformément à l'article L.121-21.

Les articles retournés neufs et sans avoir subis de transformation seront remboursés ou échangés par virement bancaire, mais ne comprendront pas les frais de livraison réglés au moment de la commande. Ce remboursement interviendra au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle LES POISSONS ROSES seront informé de la rétractation.

Les échanges doivent faire l'objet d'une demande écrite du client. Le remboursement pourra toutefois être différé jusqu'à réception du produit ou jusqu'à réception de la preuve de l'expédition du produit par le client. Les frais de retour d'une commande sont des frais supplémentaires à la charge du client et ne sont pas remboursés.

Les modèles personnalisés (bijoux ou cartes de vœux) sont exclus du droit de rétractation. Pour protéger un article lors du transport, il faut le placer soigneusement dans son emballage d'origine ou dans un emballage carton adapté (ne pas utiliser d'enveloppe en papier) et de l'adresser au siège de LES POISSONS ROSES. Les frais et les risques de transport sont à la charge du client.

Article 7 : Modalités de paiement

Le règlement est exigible à la commande. Les paiements seront effectués en euros, par carte bancaire ou via le mode de paiement sécurisé proposé par le site marchand www.lespoissonsroses.com (PayPal ou Stripe) de telle sorte que les informations sont cryptées par un logiciel et qu'aucuns tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.

Pour une transaction par carte bancaire, le client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3 derniers chiffres).

Article 8 : Livraisons

Le délai de préparation et d'expédition est pour toute commande de 10 jours ouvrés. Les produits sont assurés par le vendeur pendant la livraison et jusqu'à réception complète par le client. Si le client choisit un autre moyen de transport que celui proposé sur le site LES POISSONS ROSES, le risque de perte ou d'endommagement restera à la charge du client. Les livraisons sont effectuées uniquement en France.

Article 9 : Service Après-Vente

LES POISSONS ROSES proposent une garantie commerciale de 1 mois; durant ce délai LES POISSONS ROSES s'engagent à remplacer un produit endommagé contre un article similaire de valeur équivalente (frais d’envoi à la charge du client).

Article 10 : Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, est soumis à une obligation de résultats; sa responsabilité est engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion virus, rupture de service ou autres problèmes involontaires. Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existants lors de la délivrance. Les produits vendus sur le site doivent être conformes à la description donnée par le vendeur. Le vendeur est tenu responsable de la garantie, à raison des défauts cachés du produit vendu qui le rendrait impropre à l'usage auquel on le destine.

 

Article 11 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de LES POISSONS ROSES sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de LES POISSONS ROSES. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelques titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de LES POISSONS ROSES.

Article 12 : Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. LES POISSONS ROSES se réservent le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies, pour des analyses statistiques, en aucun cas ces données ne seront transmises à des tiers. 

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 Janvier 1978.

Article 13 : Archivage - Preuve

LES POISSONS ROSES archiveront les commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code Civil.

Article 14 : Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne sont soumises au droit français.

En cas de litige, la compétence est attribuée au tribunal compétent choisi par le client, qui pourra être soit sur son lieu de résidence, soit au lieu d'exécution du contrat, ou bien encore au lieu de résidence du siège social du vendeur.